• 1 – Approbation du PV de la réunion du 09 août 2022
• 2 – Affaires Générales – Informations diverses
• 3.1 – Travaux – Développement de la commune – Création d’un Pôle Sportif et Paysager : prolongement du réseau d’assainissement
• 3.2 – Travaux – Développement de la commune – Création d’un Pôle Sportif et Paysager – Fédération Française de Football Amateur : Dépôt d’une demande de subvention – délibération complémentaire
• 3.3. Travaux – Développement de la commune – Réalisation d’un Schéma Directeur Commun des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (SDIRVE) : mission conférée au PETR de l’Alsace du Nord
• 3.4 – Travaux – Développement de la commune – Opération Cœur de Village : mise en avant d’un avenant
• 3.5 – Travaux – Développement de la commune – Opération Cœur de Village – Création de WC publics : mise en place d’un avenant
• 4.1 – Finances – Comptabilité publique : passage à la M57
• 4.2 – Finances – Tarifs municipaux : mise à jour du tarif de location des anciennes salles de classes de l’école élémentaire
• 5.1 – Affaires Administratives – Ressources Humaines – Personnel administratif : titularisation d’un agent
• 5.2 – Affaires Administratives – Ressources Humaines – Mission d’assistance ressources humaines : autorisation d’employer un fonctionnaire pour exercer une activité publique accessoire
• 5.3 – Affaires Administratives – Ressources Humaines – Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : mise à jour du tableau des délégués CCAS
• 6.1 – Communauté de Commune du Pays de Wissembourg : validation du rapport annuel
• 7.1 – Syndicat des eaux de Lauterbourg et des environs – Validation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service publique d’eau potable