• 1- Approbation du PV de la reunion du CM du 05 octobre 2023
• 2- Affaires générales – Informations diverses
• 3.1 – Travaux – Développement de la Commune – Création d’un Pôle sportif et paysager – Location de bâtiments modulaires
• 3.3 – Travaux – Développement de la Commune – Electricité de Strasbourg SA : Demande d’octroi du Permis Terre d’Energies
• 4.1- Affaires administratives – R.H. – Banque Alimentaire – Signature d’une convention entre la Com Com du Pays de Wissembourg et la commune de Seebach sur la participation financière
• 4.2 – Affaires Administratives – Ressources Humaines – Ecole maternelle de Seebach – Signature d’un contrat de remplacement temporaire
• 4.3 – Affaires administratives – Ressources humaines – CCAS – Mise à jour du tableau des délégués du CCAS
• 5.1 – Finances – Autorisation crédits d’investissement 2024
• 6 – Baux de chasse – Approbation de la convention de gré à gré pour la période 2024-2033
• Compte-rendu du CM du 01/12/2023